Patients concernés
Les patients de 18 ans et plus traités par anticancéreux oraux (molécules appartenant aux classes ATC L01 et K02 administrées par voie orale sous forme de comprimés, capsules molles ou gélules).
2 sous-types d’accompagnements sont distingués au vu du profil des molécules et de la complexité de l’accompagnement.
Enjeux
Les objectifs de cet accompagnement sont multiples :
- rendre le patient autonome et acteur de son traitement,
- limiter la perte de repères de ces patients,
- favoriser le suivi, le bon usage et l’observance des anticancéreux oraux,
- informer le patient et obtenir l’adhésion à son traitement,
- l’aider dans la gestion des traitements,
- prévenir les effets indésirables,
- assurer une prise en soins coordonnée du patient.
Facturation à compter du 8 janvier 2025
Accompagnement des patients sous anticancéreux complexes au long cours :
Hormonothérapie – tamoxifène, anastrozole, létrozole, éxemestane, méthotrexate, hydroxycarbamide, bicalutamide.
| Étapes et contenu de la séquence d’accompagnement | Rémunération (exonérée de TVA) | Code acte | |
| 1ère année (1 entretien initial et 2 entretiens thématiques) | |||
| Adhésion + 1er entretien | Adhésion du patient via le formulaire | 0,01€ | TAC |
| + Analyse des interactions* | 15€ | AC1 | |
| 2è entretien | vie quotidienne et effets secondaires* | 15€ | AC1 |
| 3è entretien | Observance* | 30€ | AC1 |
| Années suivantes (2 entretiens thématiques) | |||
| 1er entretien | vie quotidienne et effets secondaires* | 10€ | AC3 |
| 2è entretien | Observance* | 20€ | AC3 |
(*Cf. Rubrique “En pratique” ci-dessous)
Accompagnement des patients sous autres anticancéreux simples des classes ATC L01 et L02 administrés par voie orale :
| Étapes et contenu de la séquence d’accompagnement | Rémunération (exonérée de TVA) | Code acte | |
| 1ère année (1 entretien initial et 2 entretiens thématiques) | |||
| Adhésion + 1er entretien | Adhésion du patient via le formulaire | 0,01€ | TAC |
| + Analyse des interactions* | 15€ | AC2 | |
| 2è entretien | vie quotidienne et effets secondaires* | 15€ | AC2 |
| 3è entretien | Observance* | 50€ | AC2 |
| Années suivantes (2 entretiens thématiques) | |||
| 1er entretien | vie quotidienne et effets secondaires* | 10€ | AC4 |
| 2è entretien | Observance* | 20€ | AC4 |
(*Cf. Rubrique “En pratique” ci-dessous)
Exemples :
- Au moment de l’adhésion du patient (démarrage de l’accompagnement) et de la réalisation de l’entretien initial, le pharmacien facture un acte TAC 0.01€ + acte AC1/AC3 à 15€ ;
- Lors du 3è entretien de la première année d’accompagnement d’un patient, le pharmacien facture un acte AC1/AC3 à 15€ ;
- 12 mois devront séparer la facturation du 1er acte AC1/AC3 de la 1ère année d’accompagnement et le 1er acte AC2/AC4 de la 2è année.
Ces codes actes doivent être facturés seuls, c’est-à-dire indépendamment de toute autre facturation (médicaments, LPP…) ;
Le pharmacien s’identifie à la fois comme prescripteur et exécutant.
Les actes sont pris en charge à 100% (pas de code exonération à positionner, les codes actes sont eux-même exonérants).
La date des soins doit correspondre à la date de l’entretien.
En pratique
Le dispositif s’adresse aussi bien aux patients en initiation de traitement qu’aux patients déjà sous traitement.
Au regard de la thématique, il convient de rapprocher dans le temps les entretiens en initiation de traitement par un médicament anticancéreux. En effet, l’écoulement d’une période trop importante entre deux entretiens pourrait limiter l’impact de l’accompagnement sur la bonne compréhension du traitement et sa bonne observance.
L’accompagnement du patient sous anticancéreux oraux débute par :
- l’analyse des interactions des traitements pris par le patient ;
- un entretien initial (les supports sont spécifiques à chaque molécules : télécharger l’article ameli.fr dans la rubrique “A lire” et ouvrir l’onglet “Entretien initial »).
Après avoir complété la fiche d’entretien initial, le pharmacien l’envoie au médecin traitant, si possible via la messagerie sécurisée et l’enregistre dans le Dossier Médical Partagé (DMP).
Il comprend ensuite deux entretiens thématiques :
- un entretien « vie quotidienne et effets secondaires » (les supports sont spécifiques à chaque molécules : télécharger l’article ameli.fr dans la rubrique « A lire » et ouvrir l’onglet « Entretien n°1 ») – Exemples de prise en charge de certains effets secondaires ;
- un entretien « d’observance ».
La deuxième année de l’accompagnement, il convient d’adapter la séquence d’accompagnement au type de molécule :
- pour l’hormonothérapie (tamoxifène, anastrozole, letrozole, exemestane), et les traitements au long cours (methotrexate,hydroxycarbamide, bicalutamide) avec un entretien d’observance ;
- pour les autres molécules avec un entretien sur la vie quotidienne et les effets indésirables et un entretien d’observance.
Bon à savoir
La Convention 2022 précise que ces accompagnements, après la réalisation de l’entretien initial à l’officine, peuvent se dérouler au domicile du patient ou par télésoin.
La rémunération est identique à celle des accompagnements réalisés à l’officine.